Marque expirée - Marque en non vigueur

tom et le chat
caroline rollet

Numéro de dépôt :
3479012
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/02/2017
tom et le chat de caroline rollet

Présentation de la marque tom et le chat

Déposée le 2 février 2007 par caroline rollet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « tom et le chat »

Le déposant est caroline rollet domicilié(e) 17 bis rue charles richard,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, caroline rollet domicilié(e) 17 bis rue charles richard,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tom et le chat est expirée depuis le 2 février 2017.

caroline rollet a également déposé les autres marques suivantes : B.DOO , MOI APRÈS MOIS


caroline rollet - 17 bis rue charles richard,69003 LYON - 69003 - France


caroline rollet - 17 bis rue charles richard,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.